Informations légales & Protection des œuvres

INFORMATIONS LÉGALES

  • Mentions légales

  • Conditions Générales de Vente

  • Politique de confidentialité (RGPD)

  • Protection des œuvres et de la propriété intellectuelle

  • Charte éditoriale des Éditions du Maillet

 

Camille Lemaire Auteur
Les Éditions du Maillet

  1. Éditeur du site

Le présent site est édité par Camille Lemaire, entrepreneur individuel relevant du régime de la micro-entreprise, exerçant sous le nom commercial « Camille-Lemaire-Auteur ».

Nom commercial : Camille-Lemaire-Auteur

Forme d'exploitation : entrepreneur individuel - micro-entreprise

SIRET : 319 926 465 00034

Adresse : 18 rue du Marais du Leu, 59273 Fretin, France

Courriel : camille.lemaire59@gmail.com

 

  1. Directeur de la publication

Le directeur de la publication et responsable des contenus éditoriaux du site est Camille Lemaire.

 

  1. Activité présentée sur le site

Le site présente l'activité littéraire de Camille Lemaire, ses ouvrages, ses actualités, ses rencontres avec les lecteurs ainsi que la vente de livres papier. Il peut également présenter le label éditorial « Les Éditions du Maillet » et les ouvrages publiés ou accompagnés sous cette dénomination.

La dénomination « Les Éditions du Maillet » désigne un label éditorial exploité par Camille Lemaire dans le cadre de son activité d'entrepreneur individuel. Elle ne constitue pas, à elle seule, une personne morale distincte.

 

  1. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

JouwWeb B.V., opérant sous le nom commercial Webador

Torenallee 20

5617 BC Eindhoven

Pays-Bas

Numéro d'immatriculation : 73261505

L'hébergeur assure les prestations techniques nécessaires à la mise en ligne et au fonctionnement du site. Il n'intervient pas dans la rédaction des contenus publiés par l'éditeur.

 

  1. Conception et administration

Le site a été conçu et est administré par Camille Lemaire à l'aide des services techniques proposés par Webador.

 

  1. Accès au site et disponibilité

L'éditeur s'efforce de maintenir le site accessible et de fournir des informations exactes et à jour. Il ne peut toutefois garantir une disponibilité permanente, une absence totale d'erreurs ou un fonctionnement ininterrompu. L'accès au site peut être suspendu, limité ou interrompu, notamment pour des opérations de maintenance, des mises à jour, un incident technique, une défaillance d'un prestataire ou un événement indépendant de la volonté de l'éditeur.

Dans les limites autorisées par la loi, l'éditeur ne saurait être tenu responsable d'un dommage résultant directement d'une indisponibilité temporaire du site ou d'une utilisation inadaptée de son contenu.

 

  1. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, la structure générale du site et l'ensemble de ses contenus sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété de Camille Lemaire, des Éditions du Maillet ou des titulaires de droits concernés.

Sont notamment protégés :

– les romans, les nouvelles, manuscrits, résumés et extraits ;

– les textes éditoriaux, articles, biographies, présentations et slogans ;

– les couvertures, les illustrations, photographies, dessins et créations graphiques ;

– les maquettes, les compositions, éléments typographiques et mises en page ;

– les logos, signes distinctifs et l'identité visuelle des Éditions du Maillet ;

— Les fichiers numériques, documents téléchargeables et contenus multimédias.

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, diffusion, extraction, numérisation, commercialisation ou mise à disposition, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable, sauf exception expressément prévue par la loi.

 

  1. Courtes citations, critiques et chroniques

Les courtes citations peuvent être utilisées dans les conditions prévues par la loi, à condition qu'elles soient justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre dans laquelle elles sont incorporées et qu'elles mentionnent clairement le nom de l'auteur, le titre de l'ouvrage et la source.

Les critiques littéraires, chroniques, entretiens et présentations des ouvrages sont encouragés lorsqu'ils respectent les droits de l'auteur et ne reproduisent pas une partie excessive de l'œuvre.

 

  1. Opposition à la fouille de textes et de données et aux usages d'intelligence artificielle

Camille Lemaire, en sa qualité de titulaire ou de représentant des droits portant sur les contenus concernés, s'oppose expressément, au sens de l'article L. 122-5-3, III, et de l'article R. 122-28 du Code de la propriété intellectuelle, à toute fouille de textes et de données portant sur les contenus mis à la disposition du public sur ce site, sauf autorisation écrite préalable ou disposition légale impérative contraire.

Cette opposition concerne notamment la collecte automatisée, l'aspiration de pages, le moissonnage, le scraping, l'extraction, l'indexation destinée à constituer un corpus, ainsi que l'utilisation des textes, couvertures, illustrations, photographies, logos, maquettes et autres contenus pour entraîner, préentraîner, affiner, tester, évaluer ou alimenter un système d'intelligence artificielle, un modèle génératif, un modèle de langage, un modèle multimodal ou toute technologie d'apprentissage automatique.

Cette réserve de droits est exprimée dans les présentes conditions d'utilisation. Elle pourra également être complétée par des moyens lisibles par machine, notamment des métadonnées ou des directives techniques adressées aux robots.

 

  1. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif. L'éditeur n'exerce aucun contrôle permanent sur leurs contenus, leur disponibilité, leurs pratiques commerciales ou leurs politiques de confidentialité et ne peut être tenu responsable de leurs modifications ou de leur utilisation.

La création d'un lien simple vers la page d'accueil du site est autorisée sous réserve de ne pas créer de confusion sur l'origine du contenu, de ne pas porter atteinte à l'image de l'auteur ou des Éditions du Maillet et de ne pas présenter le site dans un cadre susceptible d'en dénaturer la présentation. Toute intégration, reproduction ou utilisation commerciale demeure soumise à autorisation.

 

  1. Crédits des visuels et contenus de tiers

Lorsque des photographies, des illustrations, polices, éléments graphiques ou autres contenus appartenant à des tiers sont utilisés, les crédits et autorisations correspondants sont indiqués sur la page concernée, dans la légende, dans les crédits du site ou dans tout document associé. Ces contenus restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs.

 

  1. Signalement d'un contenu ou d'une atteinte à un droit

Toute personne estimant qu'un contenu publié sur le site porte atteinte à ses droits, ou constatant une reproduction non autorisée d'un contenu appartenant à Camille Lemaire ou aux Éditions du Maillet, peut adresser un signalement circonstancié à camille.lemaire59@gmail.com, en joignant les informations et justificatifs utiles à l'examen de la demande.

 

  1. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de difficulté, les parties sont invitées à rechercher en priorité une solution amiable. Les règles relatives à la juridiction compétente s'appliquent conformément aux dispositions légales en vigueur, notamment aux règles protectrices dont bénéficie le consommateur.

 

  1. Indépendance des clauses

Si l'une des dispositions des présentes mentions légales était déclarée nulle, inapplicable ou privée d'effet, les autres dispositions demeureraient applicables dans toute la mesure permise par la loi.

 

  1. Mise à jour

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées afin de tenir compte d'une évolution de l'activité, des services utilisés ou de la réglementation. La version publiée en ligne à la date de la consultation est la version applicable.

 

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent exclusivement les ventes de livres papier proposées par Camille Lemaire Auteur sur son site Internet.

 

Article 1 – Champ d'application

Les présentes CGV s'appliquent à toute commande passée sur le site. Toute validation de commande vaut acceptation sans réserve des présentes conditions.

 

Article 2 – Identification du vendeur

Vendeur : Camille Lemaire Auteur – Entrepreneur individuel (micro-entreprise) – SIRET 319 926 465 00034 – 18 rue du Marais du Leu, 59273 Fretin – France.

 

Article 3 – Produits

Les ouvrages proposés sont décrits avec le plus grand soin. Les photographies des couvertures sont présentées à titre illustratif et peuvent légèrement varier selon les procédés d'impression.

 

Article 4 – Prix

Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.

 

Article 5 – Paiement

Le règlement est effectué via PayPal. La commande n'est considérée comme définitive qu'après confirmation du paiement.

 

Article 6 – Expédition

Les livres sont expédiés principalement par Mondial Relay. Les délais sont indicatifs et peuvent varier selon le transporteur ou les périodes de forte activité.

 

Article 7 – Colis

Le client est tenu de vérifier l'exactitude de son adresse et du point relais choisi. Un colis retourné pour adresse erronée, absence de retrait ou refus injustifié pourra faire l'objet d'une nouvelle expédition aux frais du client. En cas de colis perdu ou détérioré, une réclamation sera ouverte auprès du transporteur avant toute décision de remboursement ou de remplacement.

 

Article 8 – Rétractation

Le consommateur bénéficie du droit de rétractation prévu par le Code de la consommation. Le livre doit être retourné complet, en parfait état de revente. Toute dépréciation résultant d'une manipulation excédant celle normalement admise en librairie pourra être déduite du remboursement.

 

Article 9 – Livres dédicacés

Les ouvrages personnalisés par une dédicace réalisée à la demande du client sont exclus du droit de rétractation conformément aux dispositions légales applicables. Les erreurs figurant dans le texte de la dédicace communiqué par le client ne peuvent donner lieu à réimpression ou remboursement.

 

Article 10 – Garanties

Les garanties légales de conformité et contre les vices cachés demeurent applicables dans les conditions prévues par le droit français.

 

Article 11 – Propriété intellectuelle

L'achat d'un ouvrage ne confère aucun droit de reproduction, de diffusion, de numérisation ou d'exploitation des textes, illustrations ou couvertures. Toute utilisation pour l'entraînement d'un système d'intelligence artificielle, toute collecte automatisée (scraping) ou opération de Text and Data Mining est interdite sans autorisation, dans les limites prévues par la législation applicable.

 

Article 12 – Médiation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec le vendeur, le consommateur peut gratuitement recourir au médiateur de la consommation :

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
Téléphone : 01 89 47 00 14
Site internet : www.cm2c.net

Article 13 – Force majeure

La responsabilité du vendeur ne pourra être engagée en cas d'événement imprévisible, irrésistible et extérieur empêchant temporairement ou définitivement l'exécution de ses obligations.

 

Article 14 – Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Les dispositions protectrices applicables aux consommateurs demeurent pleinement applicables.

 

Clause de confiance

Chaque commande est préparée avec le plus grand soin. En cas de difficulté, une solution amiable sera toujours recherchée avant tout contentieux, dans le respect des droits du client et de ceux de l'auteur.

 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ (RGPD)

Version enrichie conforme aux principes du règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés.

 

  1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est Camille Lemaire, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial « Camille Lemaire Auteur », 18 rue du Marais du Leu, 59273 Fretin. Contact : camille.lemaire59@gmail.com.

 

  1. Données collectées

Selon votre utilisation du site, peuvent être collectés : identité, coordonnées, informations nécessaires aux commandes, historique des échanges, données de connexion, adresse IP, journaux techniques (logs) et informations relatives à la navigation.

 

  1. Finalités

Les données sont utilisées pour répondre aux demandes, traiter les commandes, assurer le suivi des expéditions, respecter les obligations comptables et fiscales, prévenir les fraudes, améliorer le fonctionnement du site et répondre aux obligations légales.

 

  1. Bases juridiques

Les traitements reposent selon les cas sur l'exécution d'un contrat, le respect d'une obligation légale, le consentement de l'utilisateur ou l'intérêt légitime du responsable du traitement.

 

  1. Destinataires

Les données sont uniquement accessibles aux personnes habilitées et, lorsque cela est nécessaire, aux prestataires intervenant pour l'hébergement du site, le paiement (PayPal), l'expédition (Mondial Relay) ou la maintenance technique.

 

  1. Durées de conservation

Les données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités poursuivies et conformément aux obligations légales de conservation.

 

  1. Sécurité

Des mesures techniques et organisationnelles raisonnables sont mises en œuvre afin de protéger les données contre tout accès non autorisé, perte, altération ou divulgation.

 

  1. Cookies

Le site utilise un bandeau de gestion du consentement permettant à l'utilisateur d'accepter, de refuser ou de personnaliser les cookies conformément à la réglementation applicable.

 

  1. Vos droits

Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition, de portabilité lorsque celle-ci est applicable, ainsi que du droit de retirer votre consentement lorsqu'il constitue la base juridique du traitement.

 

  1. Réclamation

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), sans préjudice de tout autre recours.

 

  1. Transferts

Les données ne sont pas transférées hors de l'Espace économique européen sauf lorsqu'un prestataire le nécessite et qu'il présente les garanties exigées par la réglementation applicable.

 

  1. Mise à jour

La présente politique peut être modifiée afin de tenir compte des évolutions législatives, réglementaires ou techniques. La version publiée sur le site est la seule opposable.

 

Engagement de confidentialité

Camille Lemaire Auteur s'engage à ne jamais vendre ni louer les données personnelles de ses lecteurs. Les informations recueillies sont exclusivement utilisées dans le cadre des finalités décrites dans le présent document.

 

Clause de transparence

L'objectif de cette politique est d'expliquer simplement quelles données sont utilisées, pourquoi elles le sont, combien de temps elles sont conservées et quels sont vos droits. Toute question peut être adressée à l'adresse de contact indiquée ci-dessus.

 

PROTECTION DES ŒUVRES ET DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Cette charte fixe les règles applicables à l'utilisation des œuvres de Camille Lemaire et du label éditorial Les Éditions du Maillet. Elle complète les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et rappelle les droits et obligations des utilisateurs.

 

  1. Champ de la protection

Tous les romans, manuscrits, nouvelles, textes, extraits, couvertures, illustrations, photographies, maquettes, affiches, vidéos, logos, chartes graphiques, typographies originales, documents PDF, fichiers numériques et contenus publiés sur le site sont protégés par le droit d'auteur dès leur création.

 

  1. Droits exclusifs

L'auteur conserve l'ensemble de ses droits patrimoniaux et moraux. L'achat d'un livre ne transfère aucun droit de reproduction, d'adaptation, de diffusion publique ou d'exploitation commerciale.

 

  1. Citations autorisées

Les courtes citations sont autorisées dans les limites de l'article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, sous réserve de mentionner le nom de l'auteur, le titre de l'œuvre et la source. Elles doivent être justifiées par un objectif critique, pédagogique, scientifique ou d'information.

 

  1. Chroniques, presse et influenceurs

Les journalistes, les blogueurs, chroniqueurs et créateurs de contenus sont autorisés à présenter les ouvrages, reproduire la couverture à titre illustratif et citer de courts extraits, sous réserve du respect des droits d'auteur et de l'intégrité des œuvres.

 

  1. Bibliothèques, enseignants et chercheurs

Les usages bénéficiant d'une exception légale demeurent autorisés dans les conditions prévues par la loi. Toute reproduction dépassant ce cadre nécessite une autorisation préalable.

 

  1. Adaptations

Toute adaptation cinématographique, audiovisuelle, théâtrale, radiophonique, musicale, graphique, en bande dessinée, en livre audio, en traduction ou sous toute autre forme est soumise à l'autorisation écrite préalable de l'auteur ou de ses ayants droit.

 

  1. Protection de la marque

La dénomination « Les Éditions du Maillet », son identité visuelle, ses logos et ses signes distinctifs ne peuvent être reproduits ou utilisés de manière susceptible de créer une confusion sans autorisation.

 

  1. Protection contre le pillage numérique

Sont interdits la copie intégrale des ouvrages, leur diffusion illicite, leur mise à disposition sur des plateformes de téléchargement, leur partage sur des réseaux non autorisés, la suppression des mentions de copyright ainsi que toute diffusion portant atteinte aux droits de l'auteur.

 

  1. Opposition au Text and Data Mining et aux IA

L'auteur s'oppose expressément, dans les conditions prévues par le Code de la propriété intellectuelle, à la fouille de textes et de données (Text and Data Mining), au scraping, à l'aspiration automatisée, à l'indexation destinée à constituer des corpus et à toute utilisation des contenus pour entraîner, préentraîner, affiner, tester ou évaluer un système d'intelligence artificielle ou un modèle génératif, sauf autorisation écrite préalable ou disposition légale impérative.

 

  1. Demandes d'autorisation

Toute demande de reproduction, de traduction, d'adaptation, de diffusion d'extraits importants ou d'utilisation commerciale doit être adressée à Camille Lemaire Auteur avant toute exploitation.

 

  1. Signalement

Toute atteinte aux droits d'auteur ou utilisation non autorisée peut être signalée à l'auteur afin qu'une demande de retrait, une mise en demeure ou toute autre action appropriée puisse être engagée.

 

  1. Respect des lecteurs

Camille Lemaire encourage les échanges avec ses lecteurs, les clubs de lecture, les chroniques, les dédicaces et les présentations publiques. Cette charte a pour seul objectif de protéger le travail de création contre les reproductions et exploitations non autorisées.

 

Conclusion

Protéger une œuvre, c'est préserver des années de recherches, d'écriture et de création. Le respect du droit d'auteur garantit que les lecteurs, les auteurs et les futurs créateurs puissent continuer à faire vivre la littérature dans un cadre équitable.

 

CHARTE ÉDITORIALE ET ENGAGEMENTS
DES ÉDITIONS DU MAILLET

Cette charte traduit les valeurs qui guident l'activité éditoriale des Éditions du Maillet. Elle complète les documents juridiques du site et expose les engagements pris envers les auteurs, les lecteurs et les partenaires.

 

  1. Notre vocation

Les Éditions du Maillet ont pour ambition de promouvoir des ouvrages de qualité, de valoriser leurs auteurs et de favoriser une relation de confiance avec les lecteurs.

 

  1. Indépendance éditoriale

Les choix éditoriaux sont réalisés en toute indépendance. Aucune publication n'est acceptée en contrepartie d'un avis favorable, d'un avantage ou d'une pression extérieure.

 

  1. Respect des auteurs

Chaque auteur conserve la propriété intellectuelle de son œuvre, sauf disposition contractuelle contraire. Les échanges sont fondés sur la transparence, la loyauté et le respect du travail créatif.

 

  1. Respect des lecteurs

Les lecteurs doivent recevoir une information sincère sur les ouvrages proposés. Les descriptions, résumés et visuels sont élaborés avec le plus grand soin.

 

  1. Qualité éditoriale

Chaque ouvrage fait l'objet d'une attention particulière concernant l'orthographe, la présentation, la lisibilité et la qualité de fabrication, dans les limites des moyens d'une maison d'édition indépendante.

 

  1. Refus du plagiat

Aucun manuscrit dont l'origine apparaît frauduleuse ou portant atteinte aux droits de tiers ne pourra être accepté. Les Éditions du Maillet condamnent toute forme de plagiat ou de contrefaçon.

 

  1. Intelligence artificielle

L'intelligence artificielle peut être utilisée comme outil d'assistance technique ou documentaire. Cependant, elle ne remplace ni la créativité, ni le style, ni la responsabilité de l'auteur. Les contenus publiés privilégient une création humaine authentique.

 

  1. Romans historiques

Une attention particulière est portée à la cohérence historique des ouvrages. Lorsqu'une œuvre relève de la fiction historique, les libertés romanesques sont assumées tout en respectant les faits essentiels lorsqu'ils sont établis.

 

  1. Protection des créations

Les Éditions du Maillet défendent activement les droits de leurs auteurs contre la reproduction illicite, le pillage numérique et les utilisations non autorisées, notamment par des systèmes automatisés.

 

  1. Dialogue

Toute remarque, suggestion ou signalement est accueilli avec bienveillance. Les échanges respectueux contribuent à améliorer les ouvrages et les services proposés.

 

Notre engagement

Les Éditions du Maillet souhaitent développer une édition indépendante exigeante, où la qualité des œuvres, le respect des auteurs et la confiance des lecteurs priment sur la quantité. Cette charte constitue un engagement moral et professionnel envers toutes les personnes qui nous accordent leur confiance.

 

Dernière mise à jour : 29 juillet 2026
Version : 1.0